Permis de construire Annulé

0383491910012

Nouvelle construction

Sablons / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse ROUTE DES ALPES LES GRANDS CHAMPS OUEST SABLONS 38550

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

502 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

3.730 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

12/12/2019

Décision

12/12/2019

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Sablons (38349)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38550
Adresse: ROUTE DES ALPES LES GRANDS CHAMPS OUEST SABLONS 38550

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Annulé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	502 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: FEDERALY GROUPE
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: ZD 160P
Parcelle 2: ZD 177P

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

FEDERALY GROUPE

SIREN 804966471

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FREDERIC BREJON

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1969

RUBEN JOLLY

Président de SAS - né(e) en 1968

Commissaire aux comptes titulaire

B.F. AUDIT PARTENAIRES

SIREN 492402128

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTOPHE GEORGES FILLIAT

Directeur Général - né(e) en 1990

LOUIS-NOEL LORANDON

Président de SAS - né(e) en 1989

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Annulé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ROUTE DES ALPES
Lieu-dit terrain: LES GRANDS CHAMPS OUEST
Localité terrain: SABLONS
Commune source: 38349
SIREN demandeur: 804966471
SIRET demandeur: 80496647100034
Code APE demandeur: 71.12B
Localité demandeur: CHAPONNAY
Code postal demandeur: 69970
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 12/12/2019
Type de service public: Non rempli

Sablons, Isère

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 137 m²