Permis de construire Chantier commencé

02220921C0096

Nouvelle construction

Beaussais-Sur-Mer / Côtes-d'Armor / Bretagne

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Adresse RUE DE LA VILLE EN BOIS BEAUSSAIS-SUR-MER 22650

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

2.214 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

10.084 m²

Dates du dossier

Dépôt

11/03/2024

Autorisation

29/07/2022

Décision

29/07/2022

Début chantier

11/03/2024

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Beaussais-Sur-Mer (22209)
Département: Côtes-d'Armor (22)
Région: Bretagne (53)
Code postal: 22650
Adresse: RUE DE LA VILLE EN BOIS BEAUSSAIS-SUR-MER 22650

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	2.214 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 33
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 33
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 10
3 pièces créés: 15
4 pièces créés: 8
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SNC BEAUSSAIS
Code juridique demandeur: 5202
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: AD 49
Parcelle 2: AD 50
Parcelle 3: AD 51

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SNC BEAUSSAIS

SIREN 894085265

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Autre

BWOOD

SIREN 393754023

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-FRANCOIS BERTIN

Directeur Général - né(e) en 1958

LEA BERTIN

Directeur Général - né(e) en 1989

MADELEINE BOUVIER

Directeur Général - né(e) en 1957

LAURENT GOURIOU

Directeur général délégué - né(e) en 1967

PIERRE BERTIN

Président de SAS - né(e) en 1985

Commissaire aux comptes suppléant

424240059

SIREN 424240059

Commissaire aux comptes titulaire

MAZARS HELEOS AUDIT (FORVIS MAZARS HELEOS AUDIT)

SIREN 479245565

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LUDOVIC MARCEL ROBERT SEVESTRE

Directeur Général - né(e) en 1978

ARNAUD LE NEEN

Président de SAS - né(e) en 1973

Gérant et associé indéfiniment responsable

BWOOD CONSTRUCTEUR

SIREN 537691503

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DEBORAH ROSE PRUDENCE CHANTREL (BOUGEARD )

Directeur Général - né(e) en 1981

PIERRE BERTIN

Gérant - né(e) en 1985

Directeur Général

807438387

SIREN 807438387

Président de SAS

BWOOD

SIREN 393754023

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DE LA VILLE EN BOIS
Localité terrain: BEAUSSAIS-SUR-MER
Commune source: 22209
SIREN demandeur: 894085265
SIRET demandeur: 89408526500011
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: CHATEAUBOURG
Code postal demandeur: 35220
Nombre de niveaux maximum: 4
Prise en compte autorisation: 2023-02
Prise en compte ouverture chantier: 2024-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-03
Date réelle de dépôt: 11/03/2024
Date réelle d’autorisation: 29/07/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 11/03/2024
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 33
Type d’annexe: Pas d’annexe

Beaussais-Sur-Mer, Côtes-d'Armor

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 82 m²