Permis de construire Travaux terminés

05546414B0001

Nouvelle construction

Saint-Pierrevillers / Meuse / Grand Est

Exporter PDF

Adresse LES COURTEILLES SAINT-PIERREVILLERS 55230

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.548 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/07/2016

Autorisation

24/11/2014

Décision

24/11/2014

Début chantier

20/01/2015

Fin travaux

01/07/2016

Localisation

Commune: Saint-Pierrevillers (55464)
Département: Meuse (55)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 55230
Adresse: LES COURTEILLES SAINT-PIERREVILLERS 55230

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	3.659 m²	774 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	3.659 m²	774 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DES COURTEILLES
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: ZO 28
Parcelle 2: ZO 32

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC DES COURTEILLES

SIREN 401405774

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ERIC YVES JEAN-LUC HUSSON

Gérant - né(e) en 1972

GUILLAUME PERGENT

Gérant - né(e) en 1997

OLIVIER PERGENT

Gérant - né(e) en 1967

SYLVAIN LUCIEN HEURTAUX

Gérant - né(e) en 1974

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LES COURTEILLES
Localité terrain: SAINT-PIERREVILLERS
Commune source: 55464
SIREN demandeur: 401405774
SIRET demandeur: 40140577400035
Code APE demandeur: 01.50Z
Localité demandeur: SAINT-PIERREVILLERS
Code postal demandeur: 55230
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-01
Prise en compte ouverture chantier: 2015-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-08
Date réelle de dépôt: 01/07/2016
Date réelle d’autorisation: 24/11/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 20/01/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 01/07/2016
Type de service public: Non rempli

Logements : 2 Surface : 176 m²