Permis de construire Travaux terminés

04416916A1090

Nouvelle construction

Saint Julien De Concelles / Loire-Atlantique / Pays de la Loire

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Adresse ZAC DE LA GRAHOLIERE SAINT JULIEN DE CONCELLES 44450

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.401 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

4.436 m²

Dates du dossier

Dépôt

27/06/2018

Autorisation

20/09/2016

Décision

20/09/2016

Début chantier

16/01/2017

Fin travaux

27/06/2018

Localisation

Commune: Saint Julien De Concelles (44169)
Département: Loire-Atlantique (44)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 44450
Adresse: ZAC DE LA GRAHOLIERE SAINT JULIEN DE CONCELLES 44450

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	1.401 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 18
Individuels créés: 18
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 8
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 10
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: KHOR IMMO SAS
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: YK 1088
Parcelle 2: YK 1089
Parcelle 3: YK 1101

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

KHOR IMMO SAS

SIREN 802980185

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ACHILLE EFFA (EFFA EFFA)

Directeur Général - né(e) en 1983

CHRISTINE EFFA

Président de SAS - né(e) en 1974

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ZAC DE LA GRAHOLIERE
Localité terrain: SAINT JULIEN DE CONCELLES
Commune source: 44169
SIREN demandeur: 802980185
SIRET demandeur: 80298018500028
Code APE demandeur: 41.10A
Localité demandeur: SAINT HERBLAIN
Code postal demandeur: 44822
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-09
Prise en compte ouverture chantier: 2017-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-07
Date réelle de dépôt: 27/06/2018
Date réelle d’autorisation: 20/09/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 16/01/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 27/06/2018
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 18
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

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