Declaration prealable Autorisé

0605562600002

Extension de surface sans transformation

Royaucourt / Oise / Hauts-de-France

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Adresse RUE DES PÉRENNES ROYAUCOURT 60420

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

11,25 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

92.960 m²

Dates du dossier

Dépôt

23/03/2026

Autorisation

23/03/2026

Décision

23/03/2026

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Royaucourt (60556)
Département: Oise (60)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 60420
Adresse: RUE DES PÉRENNES ROYAUCOURT 60420

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	11,25 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	11,25 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: HYLIOS ENERGY
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2026
Parcelle 1: ZA 46

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DES PÉRENNES
Localité terrain: ROYAUCOURT
Commune source: 60556
SIREN demandeur: 981986854
SIRET demandeur: 98198685400025
Code APE demandeur: 35.11Z
Localité demandeur: AMIENS
Code postal demandeur: 80080
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2026-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-06
Date réelle de dépôt: 23/03/2026
Date réelle d’autorisation: 23/03/2026
Type de service public: Non rempli

Logements : 1 Surface : 167 m²