Permis de construire Travaux terminés

09300517C0097

Nouvelle construction

Aulnay-Sous-Bois / Seine-Saint-Denis / Île-de-France

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Adresse ILOT RUE JULES PRINCET ANGLE RU AULNAY-SOUS-BOIS 93600

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

5.878 m²

Surface démolie

200 m²

Surface du terrain

2.648 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

03/04/2018

Décision

03/04/2018

Début chantier

19/10/2018

Fin travaux

01/03/2021

Localisation

Commune: Aulnay-Sous-Bois (93005)
Département: Seine-Saint-Denis (93)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 93600
Adresse: ILOT RUE JULES PRINCET ANGLE RU AULNAY-SOUS-BOIS 93600

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 200 m²
Logements démolis: 1
Habitation démolie: 100 m²
Locaux démolis: 100 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	100 m²	5.878 m²	100 m²	0 m²
Locaux	100 m²	0 m²	100 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 91
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 90
Démolis: 1
1 pièce créé: 11
2 pièces créés: 22
3 pièces créés: 48
4 pièces créés: 9
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 32
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: AH 202
Parcelle 2: AH 182
Parcelle 3: AH 183

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: ILOT
Voie terrain: RUE JULES PRINCET ANGLE RU
Localité terrain: AULNAY-SOUS-BOIS
Commune source: 93005
Localité demandeur: SAINT-OUEN
Code postal demandeur: 93400
Nombre de niveaux maximum: 5
Prise en compte autorisation: 2018-04
Prise en compte ouverture chantier: 2018-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 03/04/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 19/10/2018
Date réelle d’achèvement travaux: 01/03/2021
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 1
Nombre de logements collectifs hors résidence: 90
Type d’annexe: Pas d’annexe

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Logements : 1 Surface : 0 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 23/02/2017

09300517C0024

Aulnay-Sous-Bois, Seine-Saint-Denis

Transformation avec extension de surface

Logements : 2 Surface : 30 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 03/03/2017

09300517C0027

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Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 6 Surface : 0 m²

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09300517C0024

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Logements : 1 Surface : 135 m²

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Logements : 1 Surface : 77 m²

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Logements : 1 Surface : 82 m²

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Logements : 1 Surface : 106 m²

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