Declaration prealable Autorisé

02604516N0049

Nouvelle construction

La Begude-De-Mazenc / Drôme / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 1200D RTE DE PICARD LA BEGUDE-DE-MAZENC 26160

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

100 m²

Surface démolie

140 m²

Surface du terrain

1.614 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

03/12/2016

Décision

03/12/2016

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: La Begude-De-Mazenc (26045)
Département: Drôme (26)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 26160
Adresse: 1200D RTE DE PICARD LA BEGUDE-DE-MAZENC 26160

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 140 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 140 m²
Agricole démoli: 140 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	140 m²	100 m²	140 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	140 m²	100 m²	140 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EARL PASCAL
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: ZA 185

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

EARL PASCAL

SIREN 418357794

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BEJAMIN JEAN DAVID PASCAL

Gérant - né(e) en 1977

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1200D
Voie terrain: RTE DE PICARD
Localité terrain: LA BEGUDE-DE-MAZENC
Commune source: 26045
SIREN demandeur: 418357794
SIRET demandeur: 41835779400019
Code APE demandeur: 01.13Z
Localité demandeur: LA BEGUDE-DE-MAZENC
Code postal demandeur: 26160
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 03/12/2016
Type de service public: Non rempli

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