Permis de construire Travaux terminés

00506314H0007

Nouvelle construction

La Grave / Hautes-Alpes / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse LES HIERES LA GRAVE 05320

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

213 m²

Surface démolie

210 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

05/12/2016

Autorisation

10/03/2015

Décision

10/03/2015

Début chantier

10/04/2015

Fin travaux

05/12/2016

Localisation

Commune: La Grave (05063)
Département: Hautes-Alpes (05)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 05320
Adresse: LES HIERES LA GRAVE 05320

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 210 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 210 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	210 m²	213 m²	210 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: L ARCHE
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: F 391

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

L ARCHE

SIREN 335219770

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALEXIS SERGE CHAINE

Autre - né(e) en 1975

AMANDINE DALMAIS

Autre - né(e) en 1980

ANNE FRANCOISE MARIE YVONNE LACOIN (KLOPFER)

Autre - né(e) en 1952

CHRISTIANE MARIE COLETTE GEORGETTE DALMAIS (VAN STRAATEN)

Autre - né(e) en 1950

ELISABETH MARIE ANNE SYLVIE GAGNEUR (LACOIN)

Autre - né(e) en 1945

FRANCOIS MARIE HENRI LACOIN

Autre - né(e) en 1951

MICHELLE FRANCINE PIERRETTE CHAINE (RAT DIT JANET)

Autre - né(e) en 1942

OLIVIER ANTOINE CHAINE

Autre - né(e) en 1973

PAULINE MARIE ROSE BERLAUD (DALMAIS)

Autre - né(e) en 1982

DENIS AIME VITAL VITAL DURAND

Gérant - né(e) en 1951

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LES HIERES
Localité terrain: LA GRAVE
Commune source: 05063
SIREN demandeur: 335219770
SIRET demandeur: 33521977000013
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: LYON 01
Code postal demandeur: 69001
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-03
Prise en compte ouverture chantier: 2015-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-01
Date réelle de dépôt: 05/12/2016
Date réelle d’autorisation: 10/03/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 10/04/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 05/12/2016
Résidence principale ou secondaire: Résidence secondaire
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

La Grave, Hautes-Alpes

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 118 m²