Permis d amenager Chantier commencé

0831301500003

Non renseigné

Sollies-Pont / Var / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse CHE DES CAMPAGNES SOLLIES-PONT 83210

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

3.100 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

02/03/2016

Décision

02/03/2016

Début chantier

21/12/2016

Fin travaux

Non renseignée

Ventes potentielles sur les parcelles

Les transactions DVF associées aux références cadastrales de ce permis.

Réservé aux inscrits

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Localisation

Commune: Sollies-Pont (83130)
Département: Var (83)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 83210
Adresse: CHE DES CAMPAGNES SOLLIES-PONT 83210

Carte

Position géolocalisée

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Chantier commencé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: BI 84
Parcelle 2: BI 85
Parcelle 3: BI 86

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHE DES CAMPAGNES
Localité terrain: SOLLIES-PONT
Commune source: 83130
Localité demandeur: SOLLIES VILLE
Code postal demandeur: 83210
Prise en compte autorisation: 2016-03
Prise en compte ouverture chantier: 2016-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 02/03/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 21/12/2016

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire Décision du 02/03/2016

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Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²