Permis de construire Chantier commencé

01608514N0025

Nouvelle construction

Chasseneuil-Sur-Bonnieure / Charente / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse RUE DU PUITS DES EPARDEAUX LE QUEROY CHASSENEUIL-SUR-BONNIEURE 16260

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

526 m²

Surface démolie

240 m²

Surface du terrain

1.581 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

08/12/2014

Décision

08/12/2014

Début chantier

06/08/2015

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Chasseneuil-Sur-Bonnieure (16085)
Département: Charente (16)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 16260
Adresse: RUE DU PUITS DES EPARDEAUX LE QUEROY CHASSENEUIL-SUR-BONNIEURE 16260

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 240 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 240 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	240 m²	526 m²	240 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 7
Individuels créés: 7
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 3
3 pièces créés: 3
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI FL2I
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: AB 156
Parcelle 2: AB 155
Parcelle 3: AB 154

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI FL2I

SIREN 801267550

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

YANNICK JEAN-LOUIS LAMURAILLE

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1970

Associé indéfiniment responsable

831585922

SIREN 831585922

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DU PUITS DES EPARDEAUX
Lieu-dit terrain: LE QUEROY
Localité terrain: CHASSENEUIL-SUR-BONNIEURE
Commune source: 16085
SIREN demandeur: 801267550
SIRET demandeur: 80126755000011
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: CHASSENEUIL-SUR-BONNIEURE
Code postal demandeur: 16260
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-12
Prise en compte ouverture chantier: 2016-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 08/12/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 06/08/2015
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 7
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

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Logements : 1 Surface : 0 m²

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Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 3 Surface : 0 m²

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Logements : 4 Surface : 387 m²

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Logements : 1 Surface : 99 m²

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Logements : 1 Surface : 116 m²

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Transformation avec extension de surface

Logements : 1 Surface : 49 m²

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Logements : 1 Surface : 119 m²

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