Declaration prealable Autorisé

0380522420049

Nouvelle construction

Le Bourg-D'oisans / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 21 RUE GENERAL DE GAULLE LE BOURG-D'OISANS 38520

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

12 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

249 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

08/08/2024

Décision

08/08/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Le Bourg-D'oisans (38052)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38520
Adresse: 21 RUE GENERAL DE GAULLE LE BOURG-D'OISANS 38520

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Hôtels ou non résidentiel selon le fichier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	580 m²	12 m²
Commerce	580 m²	12 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: AR 900
Parcelle 2: AR 321

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 21
Voie terrain: RUE GENERAL DE GAULLE
Localité terrain: LE BOURG-D'OISANS
Commune source: 38052
Localité demandeur: LE BOURG-D'OISANS
Code postal demandeur: 38520
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2024-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 08/08/2024
Type de service public: Non rempli

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