Permis de construire Travaux terminés

07816520B1013

Extension de surface sans transformation

Les Clayes Sous Bois / Yvelines / Île-de-France

Exporter PDF

Adresse 7 AVENUE CHATEAUBRIAND LES CLAYES SOUS BOIS 78340

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

74 m²

Surface démolie

23 m²

Surface du terrain

498 m²

Dates du dossier

Dépôt

25/01/2021

Autorisation

12/01/2021

Décision

12/01/2021

Début chantier

25/01/2021

Fin travaux

18/11/2021

Localisation

Commune: Les Clayes Sous Bois (78165)
Département: Yvelines (78)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 78340
Adresse: 7 AVENUE CHATEAUBRIAND LES CLAYES SOUS BOIS 78340

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 23 m²
Logements démolis: 2
Habitation démolie: 23 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	91 m²	74 m²	23 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 2
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI ARCHE DE NOE
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: AB 98

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Oui
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI ARCHE DE NOE

SIREN 834535957

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PATRICK SIMOES

Autre - né(e) en 1978

DORA SIMOES (HENRIQUES)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1977

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 7
Voie terrain: AVENUE CHATEAUBRIAND
Localité terrain: LES CLAYES SOUS BOIS
Commune source: 78165
SIREN demandeur: 834535957
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: NEAUPHLE LE CHATEAU
Code postal demandeur: 78640
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-01
Prise en compte ouverture chantier: 2021-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-11
Date réelle de dépôt: 25/01/2021
Date réelle d’autorisation: 12/01/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 25/01/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 18/11/2021
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Clayessousbois, Yvelines

Transformation avec extension de surface

Logements : 1 Surface : 64 m²