Permis de construire Autorisé

02304117X0001

Nouvelle construction

La Cellette / Creuse / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse LES BETOULLES LA CELLETTE 23350

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

870 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

5.555 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

26/06/2017

Décision

26/06/2017

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: La Cellette (23041)
Département: Creuse (23)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 23350
Adresse: LES BETOULLES LA CELLETTE 23350

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	435 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	435 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC BALLET
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: A 915

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC BALLET

SIREN 390071975

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ISABELLE BALLET (MARSALEIX)

Gérant - né(e) en 1969

MARIE-CLAUDE BALLET (JOUHANIQUE)

Gérant - né(e) en 1948

PHILIPPE DOMINIQUE BALLET

Gérant - né(e) en 1972

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LES BETOULLES
Localité terrain: LA CELLETTE
Commune source: 23041
SIREN demandeur: 390071975
SIRET demandeur: 39007197500010
Code APE demandeur: 01.42Z
Localité demandeur: LA CELLETTE
Code postal demandeur: 23350
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 26/06/2017
Type de service public: Non rempli

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02304121X0001

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