Permis de construire Chantier commencé

06013919T0011

Diminution de surface sans transformation

Chambly / Oise / Hauts-de-France

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Adresse 9001 AV DE VERDUN CHAMBLY 60230

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

15 m²

Surface démolie

19 m²

Surface du terrain

2.245 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

16/09/2019

Décision

16/09/2019

Début chantier

02/08/2021

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Chambly (60139)
Département: Oise (60)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 60230
Adresse: 9001 AV DE VERDUN CHAMBLY 60230

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 19 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 19 m²
Service public démoli: 19 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	150 m²	0 m²	0 m²
Locaux	351 m²	15 m²	19 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	351 m²	15 m²	19 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ASSOCIATION DIOCESAINE
Code juridique demandeur: 9230
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: AE 15

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 9001
Voie terrain: AV DE VERDUN
Localité terrain: CHAMBLY
Commune source: 60139
SIREN demandeur: 780508354
SIRET demandeur: 78050835400013
Code APE demandeur: 94.91Z
Localité demandeur: BEAUVAIS
Code postal demandeur: 60000
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-09
Prise en compte ouverture chantier: 2021-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 16/09/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 02/08/2021
Type de service public: Culture et loisir

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Declaration prealable Décision du 17/02/2020