Permis de construire Chantier commencé

08312013B0028

Nouvelle construction

Saint-Zacharie / Var / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse LE REAL DE FAVARD SAINT-ZACHARIE 83640

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Logements créés

189

Logements démolis

Surface créée

11.425 m²

Surface démolie

79 m²

Surface du terrain

21.000 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

20/03/2014

Décision

20/03/2014

Début chantier

31/05/2016

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Zacharie (83120)
Département: Var (83)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 83640
Adresse: LE REAL DE FAVARD SAINT-ZACHARIE 83640

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Résidence
Résidence: Projet mixte

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 79 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 79 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	79 m²	10.572 m²	79 m²	0 m²
Locaux	0 m²	853 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 189
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 189
Démolis: 0
1 pièce créé: 40
2 pièces créés: 106
3 pièces créés: 35
4 pièces créés: 8
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 52
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LA TUILERIE
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: A1 1970
Parcelle 2: A1 188P
Parcelle 3: A1 189P

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LA TUILERIE

SIREN 478714322

Personnes physiques identifiées dans cette branche

REGIMANTAS KARALIUS

Directeur Général - né(e) en 1973

JEAN-CLAUDE UNIZYCKI

Président de SAS - né(e) en 1943

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LE REAL DE FAVARD
Localité terrain: SAINT-ZACHARIE
Commune source: 83120
SIREN demandeur: 478714322
SIRET demandeur: 47871432200011
Code APE demandeur: 68.10Z
Localité demandeur: LA DESTROUSSE
Code postal demandeur: 13112
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-03
Prise en compte ouverture chantier: 2018-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 20/03/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 31/05/2016
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 189
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 13/03/2014