Permis d amenager Autorisé

02721324A0003

Non renseigné

Vexin Sur Epte / Eure / Normandie

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Adresse 23 ROUTE D'ECOS VEXIN SUR EPTE 27630

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

3.021 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

29/10/2024

Décision

29/10/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Vexin Sur Epte (27213)
Département: Eure (27)
Région: Normandie (28)
Code postal: 27630
Adresse: 23 ROUTE D'ECOS VEXIN SUR EPTE 27630

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: ZH 149

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 23
Voie terrain: ROUTE D'ECOS
Localité terrain: VEXIN SUR EPTE
Commune source: 27213
Localité demandeur: VEXIN-SUR-EPTE
Code postal demandeur: 27630
Prise en compte autorisation: 2024-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 29/10/2024

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