Permis de construire Chantier commencé

02706514K0019

Nouvelle construction

Beuzeville / Eure / Normandie

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Adresse 1089 RUE MICHEL DE SAINT PIERRE BEUZEVILLE 27210

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.145 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

62.665 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

05/11/2014

Décision

05/11/2014

Début chantier

23/03/2015

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Beuzeville (27065)
Département: Eure (27)
Région: Normandie (28)
Code postal: 27210
Adresse: 1089 RUE MICHEL DE SAINT PIERRE BEUZEVILLE 27210

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	2.425 m²	1.145 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	2.425 m²	1.145 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC SEMENT
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: ZT 2

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC SEMENT

SIREN 480324508

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ERIC SEMENT

Gérant - né(e) en 1976

WILFRID SEMENT

Gérant - né(e) en 1981

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1089
Voie terrain: RUE MICHEL DE SAINT PIERRE
Localité terrain: BEUZEVILLE
Commune source: 27065
SIREN demandeur: 480324508
SIRET demandeur: 48032450800013
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: BEUZEVILLE
Code postal demandeur: 27210
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-11
Prise en compte ouverture chantier: 2015-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 05/11/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 23/03/2015
Type de service public: Non rempli

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