Permis de construire Autorisé

01101815D0005

Nouvelle construction

Arzens / Aude / Occitanie

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Adresse CHEM ANCIEN D ALZONNE ARZENS 11290

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

42 m²

Surface démolie

20 m²

Surface du terrain

19.440 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

11/09/2015

Décision

11/09/2015

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Arzens (11018)
Département: Aude (11)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 11290
Adresse: CHEM ANCIEN D ALZONNE ARZENS 11290

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 20 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 10 m²
Service public démoli: 10 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	10 m²	21 m²	10 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	10 m²	21 m²	10 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COLLECTE ET VALORISATION DES DECHETS MENAGERS DE L'AUDE
Code juridique demandeur: 7354
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: B 521
Parcelle 2: B 915
Parcelle 3: B 916

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COLLECTE ET VALORISATION DES DECHETS MENAGERS DE L'AUDE (COVALDEM 11)

SIREN 200036101

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEM ANCIEN D ALZONNE
Localité terrain: ARZENS
Commune source: 11018
SIREN demandeur: 200036101
SIRET demandeur: 20003610100018
Code APE demandeur: 38.11Z
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 11/09/2015
Type de service public: Ouvrage spécial

Arzens, Aude

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²