Permis d amenager Autorisé

0380781510001

Non renseigné

La Chapelle Du Bard / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse SUPER COLLET LA CHAPELLE DU BARD 38580

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

1.461.627 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

18/04/2016

Décision

18/04/2016

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: La Chapelle Du Bard (38078)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38580
Adresse: SUPER COLLET LA CHAPELLE DU BARD 38580

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: D 56

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: SUPER COLLET
Localité terrain: LA CHAPELLE DU BARD
Commune source: 38078
Localité demandeur: ALLEVARD
Code postal demandeur: 38580
Prise en compte autorisation: 2018-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 18/04/2016

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