Permis de demolir Autorisé

00138124V0002

Non renseigné

Saint-Nizier-Le-Desert / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse ROUTE DE DOMPIERRE SAINT-NIZIER-LE-DESERT 01320

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

2.500 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

23/12/2024

Décision

23/12/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Nizier-Le-Desert (01381)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01320
Adresse: ROUTE DE DOMPIERRE SAINT-NIZIER-LE-DESERT 01320

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: OXYANE
Code juridique demandeur: 6317
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: 0A 436
Parcelle 2: 0A 347

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

OXYANE

SIREN 775596885

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTIAN MICHEL TRUCHON

Administrateur - né(e) en 1958

CHRISTOPHE MAURICE CANDY

Administrateur - né(e) en 1975

DOMINIQUE GIRARD-REYDET

Administrateur - né(e) en 1959

ERIC VEYRET

Administrateur - né(e) en 1969

JEAN-COME POUPON

Administrateur - né(e) en 1970

JEAN-MICHEL COPONAT

Administrateur - né(e) en 1950

JULIEN MARGAIN

Administrateur - né(e) en 1984

PIERRE ALAIN BUDILLON

Administrateur - né(e) en 1963

BERNARD BONNAVIAT

Autre - né(e) en 1964

FREDERIC GEORGES VILLIER

Autre - né(e) en 1973

SERGE ROUSSET

Autre - né(e) en 1962

LUC WILLIAMSON

Commissaire aux comptes suppléant

BENJAMIN JOËL LATTE

Directeur Général - né(e) en 1978

BERNARD CLAVEL

Membre - né(e) en 1960

GREGORY CLAIR

Membre - né(e) en 1974

HENRI CHASSET

Membre - né(e) en 1963

HERVE GARIN

Membre - né(e) en 1966

PIERRE BACONNIER

Membre - né(e) en 1987

VINCENT GENOULAZ

Membre - né(e) en 1970

DIDIER MARCEL LEVRAT

Président du conseil d'administration - né(e) en 1968

Administrateur

412678492

SIREN 412678492

Administrateur

801702143

SIREN 801702143

Administrateur

801607771

SIREN 801607771

Administrateur

779614569

SIREN 779614569

Administrateur

778567750

SIREN 778567750

Administrateur

501819973

SIREN 501819973

Administrateur

488039868

SIREN 488039868

Administrateur

433689122

SIREN 433689122

Administrateur

408514735

SIREN 408514735

Administrateur

390709657

SIREN 390709657

Administrateur

343330635

SIREN 343330635

Administrateur

350284485

SIREN 350284485

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ROUTE DE DOMPIERRE
Localité terrain: SAINT-NIZIER-LE-DESERT
Commune source: 01381
SIREN demandeur: 775596885
SIRET demandeur: 77559688501660
Code APE demandeur: 46.21Z
Localité demandeur: GENAS
Code postal demandeur: 69747
Prise en compte autorisation: 2024-12
Dernière mise à jour Sitadel: 202412
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 23/12/2024

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 23/12/2024