Permis de construire Autorisé

05735016C0006

Transformation avec extension de surface

Jouy-Aux-Arches / Moselle / Grand Est

Exporter PDF

Adresse VILLAGE JOUY-AUX-ARCHES 57130

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

2.769 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

15/09/2016

Décision

15/09/2016

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Jouy-Aux-Arches (57350)
Département: Moselle (57)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 57130
Adresse: VILLAGE JOUY-AUX-ARCHES 57130

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Logement de fonction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Type de transformation: Transformation de locaux en logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	2.769 m²	0 m²	0 m²	3.379 m²
Locaux	3.709 m²	0 m²	0 m²	3.709 m²	330 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	0 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	3.709 m²	-

Logements

Total créés: 74
Individuels créés: 28
Collectifs créés: 46
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 16
3 pièces créés: 25
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 33
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 56
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SARL MARTEL PROMOTION
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: 02 110
Parcelle 2: 02 111
Parcelle 3: 02 112

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: VILLAGE
Localité terrain: JOUY-AUX-ARCHES
Commune source: 57350
SIREN demandeur: 800084535
SIRET demandeur: 80008453500015
Code APE demandeur: 68.10Z
Localité demandeur: AMNEVILLE
Code postal demandeur: 57360
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 15/09/2016
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 28
Nombre de logements collectifs hors résidence: 46
Type de locaux transformés: Service public ou intérêt collectif
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 08/12/2016