Permis de construire Autorisé

01427124D0002

Non renseigné

Fleury-Sur-Orne / Calvados / Normandie

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Adresse RUE MONT A VAL FLEURY-SUR-ORNE 14123

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

57.422 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

22/07/2025

Décision

22/07/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Fleury-Sur-Orne (14271)
Département: Calvados (14)
Région: Normandie (28)
Code postal: 14123
Adresse: RUE MONT A VAL FLEURY-SUR-ORNE 14123

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SEPHIE DEVELOPPEMENT
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: AT 454
Parcelle 2: AT 457

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SEPHIE DEVELOPPEMENT

SIREN 803082411

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Commissaire aux comptes titulaire

COGEDIAC

SIREN 392219317

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CLAIRE FOURNIER

Directeur Général - né(e) en 1965

MARC LEVILLY

Directeur Général - né(e) en 1966

MARIE-FRANCE HUYGHE BURNOG (HUYGHE)

Président de SAS - né(e) en 1966

Président de SAS

DELPHINE JEAN INVESTISSEMENT

SIREN 480098391

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

OLIVIER DANIEL GEORGES LECOMTE

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1977

OLIVIER EMMANUEL PIERRE MOISSON

Directeur Général - né(e) en 1970

DELPHINE JEAN

Président de SAS - né(e) en 1975

Commissaire aux comptes suppléant

538897018

SIREN 538897018

Commissaire aux comptes titulaire

COGEDIAC

SIREN 392219317

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE MONT A VAL
Localité terrain: FLEURY-SUR-ORNE
Commune source: 14271
SIREN demandeur: 803082411
SIRET demandeur: 80308241100031
Code APE demandeur: 42.99Z
Localité demandeur: FLEURY SUR ORNE
Code postal demandeur: 14123
Prise en compte autorisation: 2025-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 22/07/2025

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