Permis d amenager Travaux terminés

01736015E0003

Non renseigné

Sainte-Marie-De-Re / Charente-Maritime / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse RUE LUCIEN FAVREAU SAINTE-MARIE-DE-RE 17740

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

617 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

25/03/2016

Décision

25/03/2016

Début chantier

17/10/2016

Fin travaux

28/03/2017

Localisation

Commune: Sainte-Marie-De-Re (17360)
Département: Charente-Maritime (17)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 17740
Adresse: RUE LUCIEN FAVREAU SAINTE-MARIE-DE-RE 17740

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: FONCICAP
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AD 154

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE LUCIEN FAVREAU
Localité terrain: SAINTE-MARIE-DE-RE
Commune source: 17360
SIREN demandeur: 804189611
SIRET demandeur: 80418961100010
Code APE demandeur: 68.10Z
Localité demandeur: LA ROCHELLE
Code postal demandeur: 17000
Prise en compte autorisation: 2016-04
Prise en compte ouverture chantier: 2016-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 25/03/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 17/10/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 28/03/2017

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable Décision du 27/04/2015