Permis de construire Travaux terminés

05904316O0057

Nouvelle construction

Bailleul / Nord / Hauts-de-France

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Adresse 915 VC PAEPERSTRAETE BAILLEUL 59270

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.878 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

20.000 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

08/03/2017

Décision

08/03/2017

Début chantier

01/03/2018

Fin travaux

15/05/2018

Localisation

Commune: Bailleul (59043)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59270
Adresse: 915 VC PAEPERSTRAETE BAILLEUL 59270

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	180 m²	0 m²
Locaux	3.200 m²	1.878 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	3.200 m²	1.878 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: YA 36

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 915
Voie terrain: VC PAEPERSTRAETE
Localité terrain: BAILLEUL
Commune source: 59043
Localité demandeur: BAILLEUL
Code postal demandeur: 59270
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-03
Prise en compte ouverture chantier: 2018-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 08/03/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 01/03/2018
Date réelle d’achèvement travaux: 15/05/2018
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire Décision du 20/04/2017