Permis de construire Travaux terminés

08304623O0011

Transformation avec extension de surface

Cotignac / Var / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 24 GRAND RUE COTIGNAC 83570

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

38 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

120 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

20/06/2023

Décision

20/06/2023

Début chantier

01/02/2024

Fin travaux

02/02/2026

Localisation

Commune: Cotignac (83046)
Département: Var (83)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 83570
Adresse: 24 GRAND RUE COTIGNAC 83570

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Habitation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de logements en locaux non résidentiels

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Transformée	Issue de transformation
Habitation	84 m²	0 m²	84 m²	0 m²
Locaux	0 m²	19 m²	0 m²	84 m²
Commerce	0 m²	19 m²	0 m²	84 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: PAPILLON
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: H 424

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

PAPILLON

SIREN 885317800

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-DOMINIQUE REMY YVES GONTRAND

Président de SAS - né(e) en 1957

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 24
Voie terrain: GRAND RUE
Localité terrain: COTIGNAC
Commune source: 83046
SIREN demandeur: 885317800
SIRET demandeur: 88531780000013
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: MANOSQUE
Code postal demandeur: 04100
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2024-02
Prise en compte ouverture chantier: 2024-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 20/06/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 01/02/2024
Date réelle d’achèvement travaux: 02/02/2026
Type de locaux transformés: Habitation
Type de service public: Non rempli

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 238 m²

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Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 12/03/2026

0830462600011

Cotignac, Var

Transformation avec extension de surface

Logements : 1 Surface : 36 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 30/09/2025

0830462500010

Cotignac, Var

Transformation avec diminution de surface

Logements : 3 Surface : 0 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 09/05/2025

0830462500024

Cotignac, Var

Transformation avec diminution de surface

Logements : 3 Surface : 11 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 06/11/2024

08304624O0008

Cotignac, Var

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 168 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 29/08/2024

08304624O0062

Cotignac, Var

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 8 Surface : 0 m²