Declaration prealable Autorisé

0690342100223

Transformation sans extension ni diminution de surface

Caluire-Et-Cuire / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 68 GRANDE RUE DE SAINT CLAIR CALUIRE-ET-CUIRE 69300

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

0 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

437 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

28/07/2021

Décision

28/07/2021

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Caluire-Et-Cuire (69034)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69300
Adresse: 68 GRANDE RUE DE SAINT CLAIR CALUIRE-ET-CUIRE 69300

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale: Habitation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de logements en locaux non résidentiels

Surfaces par destination

Destination	Avant	Transformée	Issue de transformation
Habitation	141 m²	141 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	141 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: TRAIT D'UNION
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: AZ 208

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

TRAIT D'UNION

SIREN 792847758

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SEBASTIEN JEAN-MARIE HENRI THÉAU

Directeur Général - né(e) en 1979

Président de SAS

INITIATIVE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE - INGENIERIE ET ORGANISATION () (INDDIGO)

SIREN 402250427

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BERNARD DENIS ALLAGNAT

Administrateur - né(e) en 1964

BRUNO CHRISTIAN JEAN LHOSTE

Administrateur - né(e) en 1960

CELINE IRENE ARNAUD

Administrateur - né(e) en 1975

ELODIE AMANDINE CURTI

Administrateur - né(e) en 1984

GAETAN REMOND

Administrateur - né(e) en 1974

JEAN-BAPTISTE JACQUES ROBIN

Administrateur - né(e) en 1982

OLIVIER JEAN-FRANCOIS PASQUIER

Administrateur - né(e) en 1980

PATRICK MICHEL SUCCHE

Administrateur - né(e) en 1967

SYLVAIN HENRI OLIVIER GUMUCHIAN

Administrateur - né(e) en 1971

VIRGINIE MADELEINE LUCIENNE MARECHAL

Administrateur - né(e) en 1976

Commissaire aux comptes suppléant

390940427

SIREN 390940427

Commissaire aux comptes titulaire

BLANC ET NEVEUX

SIREN 420322729

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AURELIEN MAURICE

Gérant - né(e) en 1979

FREDERIC BLANC

Gérant - né(e) en 1972

NICOLAS RENE ELIE GEORGES DUNAND

Gérant - né(e) en 1979

STEEVE MICHEL CHRISTIAN VERRIEST

Gérant - né(e) en 1988

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 68
Voie terrain: GRANDE RUE DE SAINT CLAIR
Localité terrain: CALUIRE-ET-CUIRE
Commune source: 69034
SIREN demandeur: 792847758
SIRET demandeur: 79284775800028
Code APE demandeur: 71.12B
Localité demandeur: LYON
Code postal demandeur: 69002
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 28/07/2021
Type de locaux transformés: Habitation
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 01/09/2021