Permis de construire Autorisé

02209021C0001

Non renseigné

Kermaria-Sulard / Côtes-d'Armor / Bretagne

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Adresse 15 RUE DE LA CROIX BLANCHE KERMARIA-SULARD 22450

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

1.957 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

30/03/2021

Décision

30/03/2021

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Kermaria-Sulard (22090)
Département: Côtes-d'Armor (22)
Région: Bretagne (53)
Code postal: 22450
Adresse: 15 RUE DE LA CROIX BLANCHE KERMARIA-SULARD 22450

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: AC 9
Parcelle 2: AC 9

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 15
Voie terrain: RUE DE LA CROIX BLANCHE
Localité terrain: KERMARIA-SULARD
Commune source: 22090
Localité demandeur: COATREVEN
Code postal demandeur: 22450
Prise en compte autorisation: 2021-03
Dernière mise à jour Sitadel: 202103
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 30/03/2021

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 10/02/2022