Permis d amenager Chantier commencé

06611513A0001

Non renseigné

Montesquieu Des Albères / Pyrénées-Orientales / Occitanie

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Adresse RUE LONGUE MONTESQUIEU DES ALBÈRES 66740

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

30/05/2013

Décision

30/05/2013

Début chantier

15/04/2014

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Montesquieu Des Albères (66115)
Département: Pyrénées-Orientales (66)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 66740
Adresse: RUE LONGUE MONTESQUIEU DES ALBÈRES 66740

Carte

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Chantier commencé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: A 24

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE LONGUE
Localité terrain: MONTESQUIEU DES ALBÈRES
Commune source: 66115
Localité demandeur: MONTESQUIEU DES ALBERES
Code postal demandeur: 66740
Prise en compte autorisation: 2013-06
Prise en compte ouverture chantier: 2014-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 30/05/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 15/04/2014

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