Declaration prealable Travaux terminés

03006226N0006

Transformation avec extension de surface

Calvisson / Gard / Occitanie

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Adresse 330 RUE DES ENTREPRENEURS ZAC DU VIGNE CALVISSON 30420

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

35 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

5.350 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2026

Autorisation

13/02/2026

Décision

13/02/2026

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

13/03/2026

Localisation

Commune: Calvisson (30062)
Département: Gard (30)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 30420
Adresse: 330 RUE DES ENTREPRENEURS ZAC DU VIGNE CALVISSON 30420

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de locaux en logements

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Transformée
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	5.730 m²	35 m²	35 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ORIAD MEDITERRANEE
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2026
Parcelle 1: B 2193
Parcelle 2: B 2194

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ORIAD MEDITERRANEE (EXPERTISE RESEAU MEDITERRANEE)

SIREN 514717545

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ERIC DAGUZON

Directeur Général - né(e) en 1973

ERIC JEAN-LUC DAGUZON

Directeur Général - né(e) en 1973

Président de SAS

504911736

SIREN 504911736

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 330
Voie terrain: RUE DES ENTREPRENEURS
Lieu-dit terrain: ZAC DU VIGNE
Localité terrain: CALVISSON
Commune source: 30062
SIREN demandeur: 514717545
SIRET demandeur: 51471754500040
Code APE demandeur: 37.00Z
Localité demandeur: CALVISSON
Code postal demandeur: 30420
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2026-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2026
Date réelle d’autorisation: 13/02/2026
Date réelle d’achèvement travaux: 13/03/2026
Type de locaux transformés: Exploitation agricole ou forestière
Type de service public: Non rempli

Calvisson, Gard

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 107 m²