Permis de construire Autorisé

05235319C0007

Nouvelle construction

Nogent / Haute-Marne / Grand Est

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Adresse 10 RUE D 13 SEPTEMBRE 1944 ESSEY LES EAUX NOGENT 52800

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

304 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

13.663 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

09/07/2019

Décision

09/07/2019

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Nogent (52353)
Département: Haute-Marne (52)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 52800
Adresse: 10 RUE D 13 SEPTEMBRE 1944 ESSEY LES EAUX NOGENT 52800

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	304 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DU FINIOT
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: AB 125
Parcelle 2: ZB 30

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC DU FINIOT

SIREN 430480848

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEROME ALAIN CHAMPION

Gérant - né(e) en 1976

SEBASTIEN JEAN-JOSEPH CHAMPION

Gérant - né(e) en 1974

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 10
Voie terrain: RUE D 13 SEPTEMBRE 1944
Lieu-dit terrain: ESSEY LES EAUX
Localité terrain: NOGENT
Commune source: 52353
SIREN demandeur: 430480848
SIRET demandeur: 43048084800018
Code APE demandeur: 01.50Z
Localité demandeur: NOGENT
Code postal demandeur: 52800
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 09/07/2019
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 30/01/2020