Permis de construire Autorisé

07429807V0001

Non renseigné

Vetraz-Monthoux / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse ""AUX TROIS NOYERS"" VETRAZ-MONTHOUX 74100

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

23.896 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2007

Autorisation

28/11/2017

Décision

28/11/2017

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Vetraz-Monthoux (74298)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74100
Adresse: ""AUX TROIS NOYERS"" VETRAZ-MONTHOUX 74100

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ANNEMASSE-LES VOIRONS-AGGLOMERATION
Code juridique demandeur: 7348
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2007
Parcelle 1: D 4033
Parcelle 2: D 4017
Parcelle 3: D 4014

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ANNEMASSE-LES VOIRONS-AGGLOMERATION (ANNEMASSE AGGLO)

SIREN 200011773

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ""AUX TROIS NOYERS""
Localité terrain: VETRAZ-MONTHOUX
Commune source: 74298
SIREN demandeur: 200011773
SIRET demandeur: 20001177300104
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: ANNEMASSE CEDEX
Code postal demandeur: 74105
Prise en compte autorisation: 2017-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2007
Date réelle d’autorisation: 28/11/2017

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 06/07/2015