Permis de construire Autorisé

0384241520002

Nouvelle construction

Saint-Maurice-En-Trieves / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LD LE VILLAGE SAINT-MAURICE-EN-TRIEVES 38930

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

78 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

3.817 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

04/07/2015

Décision

04/07/2015

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Maurice-En-Trieves (38424)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38930
Adresse: LD LE VILLAGE SAINT-MAURICE-EN-TRIEVES 38930

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	3.108 m²	39 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	3.108 m²	39 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ETS MARTINELLO FRERES
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AB 221

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ETS MARTINELLO FRERES

SIREN 313701153

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GEORGES LUCIEN PHILIPPE BOIXO

Directeur général délégué - né(e) en 1962

Président de SAS

OXYANE

SIREN 775596885

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTIAN MICHEL TRUCHON

Administrateur - né(e) en 1958

CHRISTOPHE MAURICE CANDY

Administrateur - né(e) en 1975

DOMINIQUE GIRARD-REYDET

Administrateur - né(e) en 1959

ERIC VEYRET

Administrateur - né(e) en 1969

JEAN-COME POUPON

Administrateur - né(e) en 1970

JEAN-MICHEL COPONAT

Administrateur - né(e) en 1950

JULIEN MARGAIN

Administrateur - né(e) en 1984

PIERRE ALAIN BUDILLON

Administrateur - né(e) en 1963

BERNARD BONNAVIAT

Autre - né(e) en 1964

FREDERIC GEORGES VILLIER

Autre - né(e) en 1973

SERGE ROUSSET

Autre - né(e) en 1962

LUC WILLIAMSON

Commissaire aux comptes suppléant

BENJAMIN JOËL LATTE

Directeur Général - né(e) en 1978

BERNARD CLAVEL

Membre - né(e) en 1960

GREGORY CLAIR

Membre - né(e) en 1974

HENRI CHASSET

Membre - né(e) en 1963

HERVE GARIN

Membre - né(e) en 1966

PIERRE BACONNIER

Membre - né(e) en 1987

VINCENT GENOULAZ

Membre - né(e) en 1970

DIDIER MARCEL LEVRAT

Président du conseil d'administration - né(e) en 1968

Administrateur

412678492

SIREN 412678492

Administrateur

801702143

SIREN 801702143

Administrateur

801607771

SIREN 801607771

Administrateur

779614569

SIREN 779614569

Administrateur

778567750

SIREN 778567750

Administrateur

501819973

SIREN 501819973

Administrateur

488039868

SIREN 488039868

Administrateur

433689122

SIREN 433689122

Administrateur

408514735

SIREN 408514735

Administrateur

390709657

SIREN 390709657

Administrateur

343330635

SIREN 343330635

Administrateur

350284485

SIREN 350284485

Commissaire aux comptes titulaire

REV'AUDIT

SIREN 791354608

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ARNAUD MICHEL VIVIER

Directeur Général - né(e) en 1975

JEAN-FRANCOIS PATRICK ETIENNE CLAUDE VERSTRAETE

Directeur Général - né(e) en 1974

RÉMY LAREPE

Directeur Général - né(e) en 1988

SABRINA SIDHOUM

Directeur Général - né(e) en 1984

Président de SAS

NUMANS AUDIT (NUMANS AUDIT)

SIREN 501032866

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ARNAUD MICHEL VIVIER

Directeur Général - né(e) en 1975

ARNAUD PONCET

Directeur Général - né(e) en 1971

GUILLAUME COLLIN

Directeur Général - né(e) en 1972

JEAN-FRANCOIS VERSTRAETE

Directeur Général - né(e) en 1974

JULIE STEPHANIE MONNET

Directeur Général - né(e) en 1981

MICHAEL ARRAGONE

Directeur Général - né(e) en 1983

PHILIPPE GEORGES ROUX

Directeur Général - né(e) en 1966

RÉMY LARÈPE

Directeur Général - né(e) en 1988

SABRINA SIMIAN (SIDHOUM)

Directeur Général - né(e) en 1984

SANDRINE BRIGITTE FRETON

Directeur Général - né(e) en 1975

STEPHANE FAUSSURIER

Directeur Général - né(e) en 1973

WILLIAM RICHARD MARIE FABRE

Directeur Général - né(e) en 1980

Commissaire aux comptes suppléant

TEOREM A2C (TEOREM) (A2C)

SIREN 410317101

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SEBASTIEN LOUIS DANIEL CHIRAT

Directeur Général - né(e) en 1975

PIERRE-JULIEN NICOLAS AURELIEN BADIN

Président de SAS - né(e) en 1974

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LD LE VILLAGE
Localité terrain: SAINT-MAURICE-EN-TRIEVES
Commune source: 38424
SIREN demandeur: 313701153
SIRET demandeur: 31370115300022
Code APE demandeur: 46.21Z
Localité demandeur: SAINT-MAURICE-EN-TRIEVES
Code postal demandeur: 38930
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 04/07/2015
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

13/07/2015