Permis de construire Travaux terminés

0956802200017

Nouvelle construction

Villiers-Le-Bel / Val-d'Oise / Île-de-France

Exporter PDF

Adresse 8 AVENUE DE L'EUROPE - LOT TISSONSVILLIERS III VILLIERS-LE-BEL 95400

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

973 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.821 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

15/09/2022

Décision

15/09/2022

Début chantier

16/12/2022

Fin travaux

04/11/2025

Localisation

Commune: Villiers-Le-Bel (95680)
Département: Val-d'Oise (95)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 95400
Adresse: 8 AVENUE DE L'EUROPE - LOT TISSONSVILLIERS III VILLIERS-LE-BEL 95400

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	973 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI LES TISSONS
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: AS 5943
Parcelle 2: AS 602
Parcelle 3: AS 624

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI LES TISSONS

SIREN 344598537

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FATIMA TOUZANI (EL YAHHYAOUI)

Autre - né(e) en 1971

YOUSSEF TOUZANI

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1971

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 8
Voie terrain: AVENUE DE L'EUROPE - LOT
Lieu-dit terrain: TISSONSVILLIERS III
Localité terrain: VILLIERS-LE-BEL
Commune source: 95680
SIREN demandeur: 344598537
SIRET demandeur: 34459853700019
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: VILLIERS LE BEL
Code postal demandeur: 95400
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-09
Prise en compte ouverture chantier: 2023-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 15/09/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 16/12/2022
Date réelle d’achèvement travaux: 04/11/2025
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 13/07/2023

0956802200029

Villiers-Le-Bel, Val-d'Oise

Nouvelle construction

Logements : 40 Surface : 2.485 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 05/04/2023

0956802200024

Villiers-Le-Bel, Val-d'Oise

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 148 m²

Permis d amenager

Mis à jour ce mois-ci 31/01/2023

0956802200005

Villiers-Le-Bel, Val-d'Oise

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 223 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 13/06/2023

0956802200025

Villiers-Le-Bel, Val-d'Oise

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 804 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 15/03/2023

0956802200027

Villiers-Le-Bel, Val-d'Oise

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 6.724 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 16/11/2022

0956802200012

Villiers-Le-Bel, Val-d'Oise

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 426 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 28/09/2022

0956802200078

Villiers-Le-Bel, Val-d'Oise

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 2 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 05/07/2022

0956802200008

Villiers-Le-Bel, Val-d'Oise

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²

Autres permis dans cette ville

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 28/01/2026

0956802500122

Villiers-Le-Bel, Val-d'Oise

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 2 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 26/11/2025

0956802500021

Villiers-Le-Bel, Val-d'Oise

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 227 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 05/11/2025

0956802500095

Villiers-Le-Bel, Val-d'Oise

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 2 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 24/12/2024

0956802400019

Villiers-Le-Bel, Val-d'Oise

Extension de surface sans transformation

Logements : 23 Surface : 1.532 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 06/11/2024

0956802400050

Villiers-Le-Bel, Val-d'Oise

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 4 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 16/10/2024

0956802400009

Villiers-Le-Bel, Val-d'Oise

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 207 m²