Permis de construire Autorisé

04231423R0007

Nouvelle construction

La Tuiliere / Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse DIONNET LA TUILIERE 42830

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

770 m²

Surface démolie

50 m²

Surface du terrain

16.800 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

02/09/2023

Décision

02/09/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: La Tuiliere (42314)
Département: Loire (42)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 42830
Adresse: DIONNET LA TUILIERE 42830

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 50 m²
Logements démolis: Non renseigné
Habitation démolie: 50 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	50 m²	0 m²	50 m²
Locaux	0 m²	385 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	385 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCEA VALLAS
Code juridique demandeur: 6597
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: B 146

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCEA VALLAS

SIREN 420483109

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTIAN VALLAS

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1954

SEBASTIEN NICOLAS VALLAS

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1980

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: DIONNET
Localité terrain: LA TUILIERE
Commune source: 42314
SIREN demandeur: 420483109
SIRET demandeur: 42048310900013
Code APE demandeur: 01.42Z
Localité demandeur: LA TUILIERE
Code postal demandeur: 42830
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 02/09/2023
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 13/06/2023