Permis de construire Travaux terminés

05904321O0004

Extension de surface sans transformation

Bailleul / Nord / Hauts-de-France

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Adresse 816 ROUTE DE METEREN BAILLEUL 59270

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

390 m²

Surface démolie

256 m²

Surface du terrain

1.560 m²

Dates du dossier

Dépôt

31/07/2022

Autorisation

07/05/2021

Décision

07/05/2021

Début chantier

01/09/2021

Fin travaux

31/07/2022

Localisation

Commune: Bailleul (59043)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59270
Adresse: 816 ROUTE DE METEREN BAILLEUL 59270

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Non renseigné ou autre utilisation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 256 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 100 m²
Locaux démolis: 156 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	100 m²	68 m²	100 m²	0 m²
Locaux	276 m²	322 m²	156 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE TIBEBE
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: AA 19

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE TIBEBE

SIREN 538293762

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BENEDICTE MADELEINE CLAUDE DEWULF (LEDOUX)

Autre - né(e) en 1957

BENJAMIN CAMILLE LOUIS DEWULF

Gérant - né(e) en 1982

THIERRY PIERRE HENRI DEWULF

Gérant - né(e) en 1956

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 816
Voie terrain: ROUTE DE METEREN
Localité terrain: BAILLEUL
Commune source: 59043
SIREN demandeur: 538293762
SIRET demandeur: 53829376200018
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: BOESCHEPE
Code postal demandeur: 59299
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-01
Prise en compte ouverture chantier: 2022-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-01
Date réelle de dépôt: 31/07/2022
Date réelle d’autorisation: 07/05/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 01/09/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 31/07/2022
Résidence principale ou secondaire: Non rempli
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 1
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Bailleul, Nord

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 34 m²