Permis de construire Travaux terminés

02633821M0004

Transformation avec diminution de surface

Sauzet / Drôme / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 4780 ROUTE DE LA BATIE-ROLLAND LA ROBERTIERE SAUZET 26740

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

0 m²

Surface démolie

485 m²

Surface du terrain

22.738 m²

Dates du dossier

Dépôt

30/06/2023

Autorisation

19/07/2021

Décision

19/07/2021

Début chantier

08/01/2022

Fin travaux

30/06/2023

Localisation

Commune: Sauzet (26338)
Département: Drôme (26)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 26740
Adresse: 4780 ROUTE DE LA BATIE-ROLLAND LA ROBERTIERE SAUZET 26740

Carte

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Destination principale: Habitation / logements
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Type de transformation: Transformation de locaux en logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 485 m²
Logements démolis: 0
Locaux démolis: 485 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	415 m²	0 m²	0 m²	0 m²	110 m²
Locaux	790 m²	0 m²	485 m²	110 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	110 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 1
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: ZX 117

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 4780
Voie terrain: ROUTE DE LA BATIE-ROLLAND
Lieu-dit terrain: LA ROBERTIERE
Localité terrain: SAUZET
Commune source: 26338
Localité demandeur: SAUZET
Code postal demandeur: 26740
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2021-07
Prise en compte ouverture chantier: 2022-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-12
Date réelle de dépôt: 30/06/2023
Date réelle d’autorisation: 19/07/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 08/01/2022
Date réelle d’achèvement travaux: 30/06/2023
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type de locaux transformés: Industrie
Type d’annexe: Pas d’annexe

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