Permis de construire Travaux terminés

04315915Y0008

Extension de surface sans transformation

Raucoules / Haute-Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LE BOURG RAUCOULES 43290

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

166 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

8.610 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

18/08/2015

Décision

18/08/2015

Début chantier

12/11/2015

Fin travaux

20/04/2017

Localisation

Commune: Raucoules (43159)
Département: Haute-Loire (43)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 43290
Adresse: LE BOURG RAUCOULES 43290

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	250 m²	83 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	250 m²	83 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE RAUCOULES
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: C 1344

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DE RAUCOULES

SIREN 214301590

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LE BOURG
Localité terrain: RAUCOULES
Commune source: 43159
SIREN demandeur: 214301590
SIRET demandeur: 21430159000011
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: RAUCOULES
Code postal demandeur: 43290
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-09
Prise en compte ouverture chantier: 2016-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 18/08/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 12/11/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 20/04/2017
Type de service public: Ouvrage spécial

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 06/02/2016