Permis de construire Autorisé

0692482400013

Extension de surface sans transformation

Thizy-Les-Bourgs / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse 40 RUE DU SQUARE THIZY-LES-BOURGS 69240

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

58 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

10.625 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

26/11/2024

Décision

26/11/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Thizy-Les-Bourgs (69248)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69240
Adresse: 40 RUE DU SQUARE THIZY-LES-BOURGS 69240

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	511 m²	29 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	511 m²	29 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE THIZY LES BOURGS
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: A 473
Parcelle 2: A 506
Parcelle 3: A 691

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DE THIZY LES BOURGS

SIREN 200033652

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 40
Voie terrain: RUE DU SQUARE
Localité terrain: THIZY-LES-BOURGS
Commune source: 69248
SIREN demandeur: 200033652
SIRET demandeur: 20003365200013
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: THIZY-LES-BOURGS
Code postal demandeur: 69240
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2024-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 26/11/2024
Type de service public: Action sociale

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 20/01/2025

0692482400008

Thizy-Les-Bourgs, Rhône

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 07/08/2024

0692482400079

Thizy-Les-Bourgs, Rhône

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 2 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 08/07/2024

0692482400005

Thizy-Les-Bourgs, Rhône

Diminution de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 109 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 07/06/2024

0692482400059

Thizy-Les-Bourgs, Rhône

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 10/04/2024

0692482400001

Thizy-Les-Bourgs, Rhône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 169 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 06/03/2025

0692482400015

Thizy-Les-Bourgs, Rhône

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 366 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 07/01/2025

0692482400014

Thizy-Les-Bourgs, Rhône

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 150 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 13/12/2024

0692482400010

Thizy-Les-Bourgs, Rhône

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 270 m²

Autres permis dans cette ville

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 13/02/2026

0692482600001

Thizy-Les-Bourgs, Rhône

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 129 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 10/02/2026

0692482500019

Thizy-Les-Bourgs, Rhône

Extension de surface sans transformation

Logements : 2 Surface : 116 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 30/10/2025

0692482500014

Thizy-Les-Bourgs, Rhône

Transformation avec extension de surface

Logements : 2 Surface : 2 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 15/10/2025

0692482500071

Thizy-Les-Bourgs, Rhône

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 2 Surface : 0 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 09/09/2025

0692482500073

Thizy-Les-Bourgs, Rhône

Extension de surface sans transformation

Logements : 2 Surface : 122 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 18/06/2025

0692482500009

Thizy-Les-Bourgs, Rhône

Transformation avec extension de surface

Logements : 1 Surface : 25 m²