Declaration prealable Autorisé

0920772600020

Transformation sans extension ni diminution de surface

Ville D Avray / Hauts-de-Seine / Île-de-France

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Adresse 42 RUE DE SÈVRES VILLE D AVRAY 92410

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

0 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

594 m²

Dates du dossier

Dépôt

27/02/2026

Autorisation

20/04/2026

Décision

20/04/2026

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Ville D Avray (92077)
Département: Hauts-de-Seine (92)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 92410
Adresse: 42 RUE DE SÈVRES VILLE D AVRAY 92410

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Issue de transformation
Habitation	145 m²	23 m²
Locaux	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EURL MELHEM THEOPHILE
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2026
Parcelle 1: AD 151

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 42
Voie terrain: RUE DE SÈVRES
Localité terrain: VILLE D AVRAY
Commune source: 92077
SIREN demandeur: 882570344
SIRET demandeur: 88257034400011
Code APE demandeur: 71.11Z
Localité demandeur: ISSY LES MOULINEAUX
Code postal demandeur: 92130
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2026-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-04
Date réelle de dépôt: 27/02/2026
Date réelle d’autorisation: 20/04/2026
Type de service public: Non rempli

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