Permis de construire Travaux terminés

0381312310007

Extension de surface sans transformation

Les C Tes-D'arey / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 30 IMPASSE DES GLAIEULS LES C TES-D'AREY 38138

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

153 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

600 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

12/12/2023

Décision

12/12/2023

Début chantier

12/02/2024

Fin travaux

30/06/2024

Localisation

Commune: Les C Tes-D'arey (38131)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38138
Adresse: 30 IMPASSE DES GLAIEULS LES C TES-D'AREY 38138

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Habitation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	96 m²	51 m²
Locaux	96 m²	51 m²
Commerce	96 m²	51 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI MELYAN
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: AY 584

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI MELYAN

SIREN 442295556

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MELVIN BADEL

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2001

YANIS BADEL

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1997

SOPHIE JACQUET

Gérant - né(e) en 1970

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 30
Voie terrain: IMPASSE DES GLAIEULS
Localité terrain: LES C TES-D'AREY
Commune source: 38131
SIREN demandeur: 442295556
SIRET demandeur: 44229555600017
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: LES COTES-D'AREY
Code postal demandeur: 38138
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-12
Prise en compte ouverture chantier: 2025-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 12/12/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 12/02/2024
Date réelle d’achèvement travaux: 30/06/2024
Type de service public: Non rempli

Les C Tes-D'arey, Isère

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 18 m²