Declaration prealable Travaux terminés

02617112M0006

Transformation sans extension ni diminution de surface

Manas / Drôme / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 270 CHEM DES COSTES MANAS 26160

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

0 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

44.700 m²

Dates du dossier

Dépôt

10/01/2013

Autorisation

10/01/2013

Décision

10/01/2013

Début chantier

10/01/2013

Fin travaux

31/01/2013

Localisation

Commune: Manas (26171)
Département: Drôme (26)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 26160
Adresse: 270 CHEM DES COSTES MANAS 26160

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	65 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 1
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: B 402
Parcelle 2: B 405
Parcelle 3: B 47

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 270
Voie terrain: CHEM DES COSTES
Localité terrain: MANAS
Commune source: 26171
Localité demandeur: DIEULEFIT
Code postal demandeur: 26220
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2013-01
Prise en compte ouverture chantier: 2013-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-02
Date réelle de dépôt: 10/01/2013
Date réelle d’autorisation: 10/01/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 10/01/2013
Date réelle d’achèvement travaux: 31/01/2013
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Logements : 1 Surface : 94 m²