Declaration prealable Travaux terminés

05948220S0020

Nouvelle construction

Quesnoy-Sur-Deule / Nord / Hauts-de-France

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Adresse LE PLAQUET QUESNOY-SUR-DEULE 59890

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

3.974 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

69.859 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

16/06/2020

Décision

16/06/2020

Début chantier

16/11/2020

Fin travaux

24/09/2021

Localisation

Commune: Quesnoy-Sur-Deule (59482)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59890
Adresse: LE PLAQUET QUESNOY-SUR-DEULE 59890

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	520 m²	0 m²
Locaux	7.700 m²	1.987 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	7.700 m²	1.987 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DUQUESNE
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: D 43
Parcelle 2: D 44
Parcelle 3: D 47

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DUQUESNE

SIREN 793410648

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CLEMENCE BRIGITTE DUQUESNE

Gérant - né(e) en 1991

ELISE ESTELLE BECOURE (DUQUESNE)

Gérant - né(e) en 1988

HENRI JOSEPH DUQUESNE

Gérant - né(e) en 1997

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LE PLAQUET
Localité terrain: QUESNOY-SUR-DEULE
Commune source: 59482
SIREN demandeur: 793410648
SIRET demandeur: 79341064800018
Code APE demandeur: 01.13Z
Localité demandeur: QUESNOY-SUR-DEULE
Code postal demandeur: 59890
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-06
Prise en compte ouverture chantier: 2022-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 16/06/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 16/11/2020
Date réelle d’achèvement travaux: 24/09/2021
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 28/07/2020