Permis de construire Chantier commencé

06008821T0006

Transformation avec diminution de surface

Bornel / Oise / Hauts-de-France

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Adresse 2 RUE LAMARTINE BORNEL 60540

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

0 m²

Surface démolie

63 m²

Surface du terrain

3.537 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

08/07/2021

Décision

08/07/2021

Début chantier

18/04/2022

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bornel (60088)
Département: Oise (60)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 60540
Adresse: 2 RUE LAMARTINE BORNEL 60540

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de locaux non résidentiels

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 63 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 63 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	1.427 m²	63 m²	1.274 m²	1.274 m²
Commerce	90 m²	0 m²	0 m²	231 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	386 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: JD2M
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: AH 170
Parcelle 2: AH 169

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

JD2M

SIREN 851113076

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JENNIFER JESSICA JILL DECLERCQ (LARBI)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1985

MELANIE NICOLE MONIQUE MONDE (DECLERCQ)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1980

STEPHANE JEAN-PIERRE HENRI MONDE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1975

DAMIEN JEAN GUSTAVE DECLERCQ

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1982

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 2
Voie terrain: RUE LAMARTINE
Localité terrain: BORNEL
Commune source: 60088
SIREN demandeur: 851113076
SIRET demandeur: 85111307600018
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: MONTAGNY-EN-VEXIN
Code postal demandeur: 60240
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-07
Prise en compte ouverture chantier: 2022-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 08/07/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 18/04/2022
Type de locaux transformés: Exploitation agricole ou forestière
Type de service public: Ouvrage spécial

Bornel, Oise

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 84 m²