Permis de construire Chantier commencé

06427919B0011

Nouvelle construction

Itxassou / Pyrénées-Atlantiques / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse 768 ELIZAKO BIDEA ITXASSOU 64250

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

268 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

11.482 m²

Dates du dossier

Dépôt

14/09/2020

Autorisation

23/07/2019

Décision

23/07/2019

Début chantier

14/09/2020

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Itxassou (64279)
Département: Pyrénées-Atlantiques (64)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 64250
Adresse: 768 ELIZAKO BIDEA ITXASSOU 64250

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	287 m²	134 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	287 m²	134 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE D'ITXASSOU
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: E 1031

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE D'ITXASSOU

SIREN 216402792

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 768
Voie terrain: ELIZAKO BIDEA
Localité terrain: ITXASSOU
Commune source: 64279
SIREN demandeur: 216402792
SIRET demandeur: 21640279200016
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: ITXASSOU
Code postal demandeur: 64250
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-07
Prise en compte ouverture chantier: 2020-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-09
Date réelle de dépôt: 14/09/2020
Date réelle d’autorisation: 23/07/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 14/09/2020
Type de service public: Enseignement et recherche

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 06/03/2020