Permis de construire Autorisé

0450402200001

Nouvelle construction

Bonny-Sur-Loire / Loiret / Centre-Val de Loire

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Adresse PLAINE DE LA BORDE BONNY-SUR-LOIRE 45420

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

187 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

738.775 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

14/06/2024

Décision

14/06/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bonny-Sur-Loire (45040)
Département: Loiret (45)
Région: Centre-Val de Loire (24)
Code postal: 45420
Adresse: PLAINE DE LA BORDE BONNY-SUR-LOIRE 45420

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	187 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	187 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CPENR BONNY-SUR-LOIRE
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: A 63
Parcelle 2: A 62
Parcelle 3: A 40

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: PLAINE DE LA BORDE
Localité terrain: BONNY-SUR-LOIRE
Commune source: 45040
SIREN demandeur: 888959715
SIRET demandeur: 88895971500010
Code APE demandeur: 70.10Z
Localité demandeur: TOULOUSE
Code postal demandeur: 31500
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2024-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 14/06/2024
Type de service public: Ouvrage spécial

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