Permis de construire Chantier commencé

07912716X0004

Nouvelle construction

La Foye Monjault / Deux-Sèvres / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse 24 RUE DU CENTRE LA FOYE MONJAULT 79360

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

238 m²

Surface démolie

11 m²

Surface du terrain

2.154 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

23/09/2016

Décision

23/09/2016

Début chantier

08/10/2016

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: La Foye Monjault (79127)
Département: Deux-Sèvres (79)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 79360
Adresse: 24 RUE DU CENTRE LA FOYE MONJAULT 79360

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 11 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 11 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	11 m²	238 m²	11 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AL 551

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Oui
Piscine: Oui
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 24
Voie terrain: RUE DU CENTRE
Localité terrain: LA FOYE MONJAULT
Commune source: 79127
Localité demandeur: FORS
Code postal demandeur: 79230
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-09
Prise en compte ouverture chantier: 2016-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 23/09/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 08/10/2016
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Plusieurs annexes

Logements : 1 Surface : 126 m²