Permis de construire Chantier commencé

01126920L0003

Nouvelle construction

Ouveillan / Aude / Occitanie

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Adresse 2 RUE LE PELETIER DE ST FARG OUVEILLAN 11590

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

264 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

3.758 m²

Dates du dossier

Dépôt

12/10/2020

Autorisation

25/02/2020

Décision

25/02/2020

Début chantier

12/10/2020

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Ouveillan (11269)
Département: Aude (11)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 11590
Adresse: 2 RUE LE PELETIER DE ST FARG OUVEILLAN 11590

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.108 m²	264 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	1.108 m²	264 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: C 2526
Parcelle 2: C 2910

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 2
Voie terrain: RUE LE PELETIER DE ST FARG
Localité terrain: OUVEILLAN
Commune source: 11269
Localité demandeur: OUVEILLAN
Code postal demandeur: 11590
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-02
Prise en compte ouverture chantier: 2020-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-10
Date réelle de dépôt: 12/10/2020
Date réelle d’autorisation: 25/02/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 12/10/2020
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire Décision du 25/02/2020