Declaration prealable Autorisé

04229415R8014

Transformation sans extension ni diminution de surface

Le Coteau / Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 19 BOULEVARD CHARLES DE GAULL LE COTEAU 42120

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

0 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.960 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

16/02/2016

Décision

16/02/2016

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Le Coteau (42294)
Département: Loire (42)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 42120
Adresse: 19 BOULEVARD CHARLES DE GAULL LE COTEAU 42120

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de locaux non résidentiels

Surfaces par destination

Destination	Avant	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	2.253 m²	1.606 m²	1.606 m²
Commerce	407 m²	0 m²	1.606 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AI 39

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 19
Voie terrain: BOULEVARD CHARLES DE GAULL
Localité terrain: LE COTEAU
Commune source: 42294
Localité demandeur: CUBLIZE
Code postal demandeur: 69505
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 16/02/2016
Type de locaux transformés: Artisanat
Type de service public: Non rempli