Permis de construire Annulé

04202222M0008

Extension de surface sans transformation

Bonson / Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LES PLAINES BONSON 42164

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

812 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

4.433 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

13/09/2022

Décision

13/09/2022

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bonson (42022)
Département: Loire (42)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 42164
Adresse: LES PLAINES BONSON 42164

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Annulé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Artisanat
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.158 m²	812 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: C & V IMMOBILIER
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: AT 61
Parcelle 2: AT 65
Parcelle 3: AT 75

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

C & V IMMOBILIER

SIREN 885058768

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CLAIRE MARIE MYRIAM CASPER (BASSINET)

Directeur Général - né(e) en 1983

FABRICE CASPER

Président de SAS - né(e) en 1980

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Annulé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LES PLAINES
Localité terrain: BONSON
Commune source: 42022
SIREN demandeur: 885058768
SIRET demandeur: 88505876800015
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: BONSON
Code postal demandeur: 42160
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 13/09/2022
Type de service public: Non rempli

Bonson, Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 124 m²