Permis de construire Autorisé

0341731800013

Nouvelle construction

Montpeyroux / Hérault / Occitanie

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Adresse 12 RUE DES MAZES MONTPEYROUX 34150

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

50 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.585 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

15/10/2018

Décision

15/10/2018

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Montpeyroux (34173)
Département: Hérault (34)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 34150
Adresse: 12 RUE DES MAZES MONTPEYROUX 34150

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	380 m²	25 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	380 m²	25 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE MONTPEYROUX
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: C 1296

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DE MONTPEYROUX

SIREN 213401730

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 12
Voie terrain: RUE DES MAZES
Localité terrain: MONTPEYROUX
Commune source: 34173
SIREN demandeur: 213401730
SIRET demandeur: 21340173000014
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: MONTPEYROUX
Code postal demandeur: 34150
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 15/10/2018
Type de service public: Action sociale

Nouvelle construction

Montpeyroux, Hérault

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 137 m²